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Commissions légales

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Président - Paul LESELLIER
Membres : Catherine BANCE, Jacqueline ACHER, Wandrille LEFEBVRE, Stéphane MERCIER, André MOTTA, Marie-Madeleine JACGERT, Françoise GUILLOSSOU et Josiane DUBOIS.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :
Elle est présidée par le maire ou l’adjoint délégué et est composée de six membres titulaires, Hervé FRETIGNY, Jacqueline ACHER, Arnaud LEVACHER, , Philippe DUPARC, Nicolle LECLERC, Jean-Marie QUIBEL et six membres suppléants Wandrille LEFEBVRE, Stéphane MERCIER, Laurent GRESSENT, Jean-Paul LORET, Laurent LESELLIER et Pierre GOUPIL  désignés par le directeur des services fiscaux sur proposition d’une liste de 21 contribuables domiciliés sur la commune et de 3 contribuables domiciliés hors commune.
COMMISSION ADMINISTRATIVE DES LISTES ELECTORALES :
Elle est présidée par le maire Paul LESELLIER ou un adjoint, Édith TISSOT, et est composée de deux délégués. Marc DOUILLET représentant le délégué du Tribunal de Grande Instance et Michel LESEIGNEUR représentant le délégué de l’Administration Préfectorale.
Elle statue pour les élections générales et les élections professionnelles.
 

 

Commissions municipales élargies :

COMMISSION DES FINANCES :
Présidée par le maire Paul LESELLIER, prépare les budgets communaux et, de façon ponctuelle, toutes questions financières.
Membres : Catherine BANCE, Hervé FRÉTIGNY, Édith TISSOT, André MOTTA, Arnaud LEVACHER, Philippe DUPARC, Gérard DESHAYES, Francis DOUDET et Céline FUGEN.

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT - URBANISME :
Présidée par le maire Paul LESELLIER, examine les projets d’aménagement.
Membres : Hervé FRETIGNY, Nathalie LEROUSSEAU, Arnaud LEVACHER, Stéphane MERCIER, André MOTTA, Didier TALBOT et Elisabeth PUECH PAYS d’ALISSAC. Cette commission n’est pas élargie.
COMMISSION TRAVAUX ET VOIRIE :
Présidée par André MOTTA, étudie les travaux neufs et d’entretien concernant les bâtiments communaux, les terrains, le cimetière, l’éclairage public, la sécurité incendie et la voirie communale.
Membres : Paul LESELLIER, Jacqueline ACHER, Philippe DUPARC, Arnaud LEVACHER, Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC, Didier TALBOT, Jacques DELESTRE, Gérald GOURMELIN  et Francis DOUDET.
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES :
Présidée par Catherine BANCE, s’occupe des relations avec les anciens et les jeunes, étudie les questions de logement, de formation, de santé, d’emploi.
Membres : Édith TISSOT, André MOTTA, Jacqueline ACHER, Wandrille LEFEBVRE, Arnaud LEVACHER, Stéphane MERCIER, Marie-Hélène LANDREAU, Nicolle CHOPIN et Michel LESEIGNEUR.
COMMISSION SCOLAIRE :
Présidée par Édith TISSOT, étudie toutes les questions scolaires relatives à l’enseignement préélémentaire, élémentaire, secondaire.
Membres : Catherine BANCE, Anne FOUTREL, Christine GRESSER, Wandrille LEFEBVRE, Nathalie LEROUSSEAU et Naïma THOMAS, Céline FUGEN.
COMMISSION BIBLIOTHEQUE :
Présidée par Édith TISSOT, s’occupe de l’animation, fonctionnement et choix des livres.
Membres : Catherine BANCE, Christine GRESSER, Wandrille LEFEBVRE, Nathalie LEROUSSEAU.
COMMISSION INFORMATION :
Présidée par Hervé FRÉTIGNY, s’occupe de la feuille info, du bulletin et du site internet.
Membres : Philippe DUPARC, Anne FOUTREL, Wandrille LEFEBVRE, Nathalie LEROUSSEAU, Stéphane MERCIER, Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC, Michel DESCAMPS, Nicole DUBOC, Jean-Pierre HAZARD et Michel LESEIGNEUR.
COMMISSION DE LA VIE ASSOCIATIVE :
Présidée par Hervé FRÉTIGNY, chargée des relations avec toutes les associations.
Membres : Catherine BANCE, Philippe DUPARC, Wandrille LEFEBVRE, Anne FOUTREL, Christine GRESSER et Christian SAUNIER.

Représentants du Conseil municipal au sein de la Communauté de Communes Inter Caux vexin (CCICV)

COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN dont le siège social est à BUCHY et le siège administratif à MONTVILLE :
Président Monsieur Pascal MARTIN.
Délégué titulaire : Paul LESELLIER, Elizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC.

 

Représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE (SDE 76) :
Paul LESELLIER (titulaire) et André MOTTA (suppléant)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADUCTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE MALAUNAY/MONTVILLE (SIAEPA) :
Délégués titulaires : Paul LESELLIER et Hervé FRÉTIGNY
Délégués suppléants : Philippe DUPARC et André MOTTA
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’AUSTREBERTHE ET DU SAFFIMBEC (SMBVAS) :
Paul LESELLIER (titulaire) et Arnaud LEVACHER (suppléant)
SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DES BASSINS DU CAILLY DE L’AUBETTE ET DU ROBEC (SAGE) :
Paul LESELLIER (titulaire) et Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC (suppléante)

 

 

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