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Commissions légales

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Président - Paul LESELLIER
Membres : Catherine BANCE, Wandrille LEFEBVRE, Stéphane MERCIER, Édith TISSOT.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :
Elle est présidée par le maire ou l’adjoint délégué et est composée de six membres titulaires, Hervé FRETIGNY, Jacqueline ACHER, Arnaud LEVACHER, , Philippe DUPARC, Nicolle LECLERC, Jean-Marie QUIBEL et six membres suppléants Wandrille LEFEBVRE, Stéphane MERCIER, Laurent GRESSENT, Jean-Paul LORET, Laurent LESELLIER et Pierre GOUPIL  désignés par le directeur des services fiscaux sur proposition d’une liste de 21 contribuables domiciliés sur la commune et de 3 contribuables domiciliés hors commune.
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES :
Elle est présidée par le maire Paul LESELLIER et est composée de trois délégués : Corinne ALEXANDRE, déléguée du Tribunal Judiciaire, Philippe DUPARC, délégué de l’Administration Préfectorale et Jacqueline ACHER, déléguée du Conseil Municipal.
Elle statue pour les élections générales, se réunit une fois par an et à chaque scrutin.

 

 

Commissions municipales élargies :

COMMISSION DES FINANCES :
Présidée par le maire Paul LESELLIER, prépare les budgets communaux et, de façon ponctuelle, toutes questions financières.
Membres : Catherine BANCE, Hervé FRÉTIGNY, Édith TISSOT, Arnaud LEVACHER, Jacqueline ACHER, Amélie ANDRÉ.

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT - URBANISME :
Présidée par le maire Paul LESELLIER, examine les projets d’aménagement.
Membres : Hervé FRETIGNY, Arnaud LEVACHER, Stéphane MERCIER, Didier TALBOT, Elisabeth PUECH PAYS d’ALISSAC et Charles ERNULT. Cette commission n’est pas élargie.
COMMISSION TRAVAUX ET VOIRIE :
Présidée par Arnaud LEVACHER, étudie les travaux neufs et d’entretien concernant les bâtiments communaux, les terrains, le cimetière, l’éclairage public, la sécurité incendie et la voirie communale.
Membres : Paul LESELLIER, Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC, Didier TALBOT, Charles ERNULT, Amélie ANDRÉ, Dominique MALLET et Anne LE BAIL.
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES :
Présidée par Catherine BANCE, s’occupe des relations avec les anciens et les jeunes, étudie les questions de logement, de formation, de santé, d’emploi.
Membres : Édith TISSOT, Jacqueline ACHER, Wandrille LEFEBVRE, Arnaud LEVACHER, Amélie ANDRÉ, Anne LE BAIL et Stéphane MERCIER
COMMISSION SCOLAIRE :
Présidée par Édith TISSOT, étudie toutes les questions scolaires relatives à l’enseignement préélémentaire, élémentaire, secondaire.
Membres : Paul LESELLIER, Catherine BANCE, Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC, Amélie ANDRÉ et Wandrille LEFEBVRE.
COMMISSION BIBLIOTHEQUE :
Présidée par Édith TISSOT, s’occupe de l’animation, fonctionnement et choix des livres.
Membres : Paul LESELLIER, Catherine BANCE, Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC et Anne LE BAIL .
COMMISSION INFORMATION :
Présidée par Hervé FRÉTIGNY, s’occupe de la feuille info, du bulletin et du site internet.
Membres : Paul LESELLIER, Anne FOUTREL, Wandrille LEFEBVRE, Stéphane MERCIER, Didier TALBOT, Anne LE BAIL et Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC.
COMMISSION DE LA VIE ASSOCIATIVE :
Présidée par Hervé FRÉTIGNY, chargée des relations avec toutes les associations.
Membres : Paul LESELLIER, Catherine BANCE, Anne FOUTREL, Stéphane MERCIER et Charles ERNULT.

Représentants du Conseil municipal au sein de la Communauté de Communes Inter Caux vexin (CCICV)

COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN dont le siège social est à BUCHY et le siège administratif à MONTVILLE :
Président Monsieur Éric HERBET.
Délégué titulaire : Paul LESELLIER, Elizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC.

 

Représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE (SDE 76) :
Paul LESELLIER (titulaire) et Arnaud LEVACHER (suppléant)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADUCTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE MALAUNAY/MONTVILLE (SIAEPA) :
Délégués titulaires : Paul LESELLIER et Hervé FRÉTIGNY
Délégués suppléants : Charles ERNULT et Elizabeth PUECH PAYS d'ALISSAC
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’AUSTREBERTHE ET DU SAFFIMBEC (SMBVAS) :
Paul LESELLIER (titulaire) et Arnaud LEVACHER (suppléant)
SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DES BASSINS DU CAILLY DE L’AUBETTE ET DU ROBEC (SAGE) :
Paul LESELLIER (titulaire) et Élizabeth PUECH PAYS d’ALISSAC (suppléante)

 

 

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